Le Clausier Partagé
La bonne clause, au bon endroit.
Une bibliothèque collaborative pour les acheteurs publics : retrouvez des modèles de clauses classés par pièce, thème et nature de marché. Des propositions issues de notre veille sont sélectionnées et soumises à validation avant publication.
Pensé pour les acheteurs publics
Retrouver rapidement : une recherche par mots-clés et filtres cumulables pour cibler une clause utile.
Réutiliser avec discernement : chaque fiche peut comporter les références, les conditions d’emploi et la traçabilité de sa provenance.
Partager une expertise : les contributions de la communauté pourront enrichir le fonds après contrôle éditorial.
Rechercher une clause
Les clauses apparaîtront ici dès leur validation. Vous pouvez utiliser plusieurs filtres simultanément.
Clauses disponibles
2 résultat(s)Visite sur site
Variante : Visite libre Le candidat peut, s'il le souhaite, réaliser une visite du site.Dans ce cas, le candidat contacte la(les) personne(s) désignée(s) ci-après…
Modalités de versement et de remboursement de l’avance
Une avance est accordée au titulaire lorsque le montant du marché est supérieur à 50 000 € HT et dans la mesure où le…